Arrêté du 15 mai 2006 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 po Art. 5
Les horaires de formation applicables au baccalauréat professionnel spécialité « systèmes électroniques numériques » sont fixés par l'arrêté du 17 juillet 2001 susvisé (grille horaire n° 1 du secteur de la production).
La durée de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation du baccalauréat professionnel spécialité « systèmes électroniques numériques » est de seize semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III du présent arrêté.