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Arrêté du 15 mai 2006 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 po · Arrêté du 15 mai 2006 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « systèmes électroniques numériques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance

Arrêté du 15 mai 2006 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 po Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions des articles 2 à 8 de l'arrêté du 28 avril 2005 susvisé sont remplacées par les dispositions 2 à 15 du présent arrêté.