Arrêté du 27 octobre 2005 fixant l'horaire hebdomadaire et l · Arrêté du 27 octobre 2005 fixant l'horaire hebdomadaire et la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie-biologie (TB)

Arrêté du 27 octobre 2005 fixant l'horaire hebdomadaire et l Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Sont abrogées à compter de la rentrée 2004 les dispositions de l'article 16 du titre VI de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé relatif à l'organisation générale et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles.

Verweist auf

Arrêté du 27 octobre 2005 fixant l'horaire hebdomadaire et l Art. 16