Arrêté du 1er juillet 2004 portant organisation du bureau d' Art. 1

Le BEA-TT comprend un secrétariat général et, en tant que de besoin, une ou des divisions d'études et d'investigation, créées par décision du directeur en fonction des modes de transport terrestre relevant de la compétence du BEA-TT. Le BEA-TT dispose d'un médecin.