Arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission · Arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission Art. 19

TITRE III : LES DIPLÔMES

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 11 décembre 1998 modifié relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est abrogé.