Décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 fixant les dispositi · Décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art

Décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 fixant les dispositi Art. 16

TITRE III : AVANCEMENT.

In KraftAmtlicher Text

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES

ÉCHELONS

DURÉE

Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 1re classe

Echelon spécial

6e échelon

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 2e classe

11e échelon

10e échelon

3 ans

9e échelon

3 ans

8e échelon

2 ans 6 mois

7e échelon

2 ans 6 mois

6e échelon

2 ans

5e échelon

2 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Änderungsgeschichte

En vigueur depuis le 2017-09-01