Arrêté du 30 janvier 1992 relatif aux modalités d'élection Art. ANNEXE II
Annexes
Liste des candidats pour l'élection des membres des sections de groupe du Conseil national des universités
Section n° : Collège :
Désignation de la liste (Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête).
NOM DE FAMILLE
NOM MARITAL
PRÉNOM<
E'>TABLISSEMENT
Nombre de déclarations de candidatures jointes : (annexe II A) (Ce nombre doit être égal à celui des candidats.)
Remarque importante
A cette liste doit être jointe une note désignant le délégué habilité à représenter la liste considérée auprès du ministère. L'adresse personnelle du délégué et son numéro de téléphone doivent être également mentionnés.
N° de réception :
Date de réception :
Wijzigingsgeschiedenis
- En vigueur depuis le 2005-01-01