Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances Art. Annexe II

Cette annexe comprend :

- les substances ci-après désignées ;

- leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule chimique correspondante desdites substances ;

- les sels desdites substances et de leurs isomères dans tous les cas où ils peuvent exister ;

- leurs préparations nommément désignées ci-dessous ;

Acétyldihydrocodéine

Codéine

Dextropropoxyphène et ses préparations injectables

Dihydrocodéine

Ethylmorphine

Nicocodine

Nicodicodine

Norcodéine

Pholcodine