Arrêté du 23 mars 1965 APPROBATION DU REGLEMENT DE SECURITE Art. CT 3
Titre VII : Chapiteaux et tentes.
Structure
L'ossature constituant la structure rigide (mâts, câbles) ainsi qu'éventuellement les dispositifs spéciaux de protection doivent permettre, en cas d'affaissement, le maintien de volumes suffisants pour assurer en toutes circonstances l'évacuation des occupants.
Les systèmes d'ancrage au sol doivent être suffisamment résistants.
Pour le calcul des structures et des ancrages, on appliquera les méthodes prévues par les règles "Neiges et vents 65-67" correspondant aux conditions les plus sévères des lieux d'implantation possibles.